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| Main Author: | |
|---|---|
| Format: | Recurso digital |
| Language: | French |
| Published: |
Zenodo
2025
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| Subjects: | |
| Online Access: | https://doi.org/10.5281/zenodo.15082342 |
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Table of Contents:
- <p>Le présent document propose une mise à jour de la valeur vénale des éventuels futurs sites de surface en France et en Suisse afin de déterminer une première enveloppe financière propre à l’acquisition potentielle des terrains pour ces sites de surface dans le cadre de l’étude de faisabilité du FCC. Il s’agit de la mise à jour du document FCC-2403081400_SEM_AnalyseValeurVenale_SiteDeSurface_FR_V0100.</p> <p>Pour la France, cette analyse s’appuie d’une part sur les avis de valeur vénale demandés auprès des services des Domaines dans l’Ain et la Haute-Savoie et d’autre part sur une analyse des prix constatés dans les actes de ventes sur les secteurs étudiés durant les 3 dernières années.</p> <p>Pour la Suisse, la valeur vénale repose toujours sur l'expertise fournie par Le Cové en décembre 2020, car cette évaluation n'a pas fait l'objet d'une demande de mise à jour par le CERN. Contrairement à la France, le périmètre du site de surface prévu en Suisse n'a pas évolué, ce qui justifie l'absence de révision de la valeur vénale dans le présent document.</p> <p><strong>La valeur indiquée est une estimation faite à l’aide de critères objectifs. Le prix en revanche est très relatif et peut s’approcher ou s’écarter de la valeur établie pour le bien.</strong></p>